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AIRCREW - Licences de Pilote et Certifications Diverses

Règlement Européen n° 1178/2011 AIRCREW
Consolidé au 08/04/2020

Vous pouvez télécharger :

Vous trouverez ci-après le Règlement européen n° 1178 / 2011, dit « AIRCREW », validée par la Commission européenne le 3 novembre 2011 et paru au Journal Officiel de l’Union Européenne le 25 novembre 2011. Celui-ci détermine les exigences techniques et les procédures administratives du Parlement européen et de son Conseil.

Le règlement n° 1178/2011 AIRCREW est organisé de la façon suivante :

  1. Principes généraux du règlement
  2. Annexe I : PART FCL : Licences du personnel navigant
    1. Introduction
    2. Sous-partie A : Exigences Générales
    3. Sous-partie B : LAPL Pilote Aéronef Léger
    4. Sous-partie C : PPL Pilote Privé
    5. Sous-partie D : CPL Pilote Commercial
    6. Sous-partie E : MPL Equipage Multiple
    7. Sous-partie F : ATPL Pilote de Ligne
    8. Sous-partie G : IR Vol aux Instruments
    9. Sous-partie H : Qualification de Classe et Type
    10. Sous-partie I : Qualifications Additionnelles
    11. Sous-partie J : Instructeurs
    12. Sous-partie K : Examinateurs
    13. Appendices
  3. Annexe II : Conditions de conversion de licences et qualifications nationales existantes
    1. Avions
  4. Annexe III : Conditions de validation de licences délivrées par un pays tiers
    1. Validation de Licences
    2. Conversion de Licences
    3. Reconnaissance des Qualifications de Classe et de Type
  5. Annexe IV : PART MED : Partie médicale
    1. Sous-partie A : Exigences Générales
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Exigences relatives aux certificats médicaux
    2. Sous-partie B : Exigences applicables aux certificats médicaux des pilotes
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Exigences médicales afférentes aux certificats médicaux de classe 1 ou 2
      3. Section III : Exigences spécifiques relatives aux certificats médicaux pour licences LAPL
    3. Sous-partie C : ---
    4. Sous-partie D : Examinateurs aéromédicaux (AME), Médecins généralistes (GMP) et Médecins du travail (OHMP)
      1. Section I : Examinateurs aéromédicaux
      2. Section II : Médecins généralistes (GMP)
      3. Section III : Médecins du travail (OHMP)
  6. Annexe V : PART CC : Qualifications du personnel de cabine de l'aviation commerciale
  7. Annexe VI : PART ARA : Exigences applicables aux autorités pour le personnel navigant
    1. Sous-partie GEN : Exigences générales
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Gestion
      3. Section III : Surveillance, certification et mise en application
    2. Sous-partie FCL : Exigences spécifiques relatives à l'octroi de licences aux membres d'éqipage de conduite
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Licences, qualifications et autorisations
      3. Section III : Examens théoriques
    3. Sous-partie ATO : Exigences spécifiques relatives aux organismes de formation agréés (ATO)
      1. Section I : Généralités
    4. Sous-partie FSTD : Exigences spécifiques liées à la qualification des simulateurs d'entraînement au vol (FSTD)
      1. Section I : Généralités
    5. Sous-partie AeMC : Exisgences spécifiques relatives aux centres aéromédicaux (AeMC)
      1. Section I : Généralités
    6. Sous-partie MED : Exigences spécifiques relatives à la certification aéromédicale
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Examinateurs aéromédicaux (AME)
      3. Section III : Certification médicale
    7. Sous-partie DTO : Exigences spécifiques relatives aux organismes de formation déclarés (DTO)
      1. ARA.DTO.100 Déclaration à l'autorité compétente
      2. ARA.DTO.105 Modifications apportées aux déclarations
      3. ARA.DTO.110 Vérification de la conformité du programme de formation
    8. Appendices
      1. Appendice I : Licence de membre d’équipage de conduite
      2. Appendice II : Format EASA normalisé pour les certificats de membre d’équipage de cabine (CC)
      3. Appendice III : Certificat d'organisme de formation agréé (ATO)
      4. Appendice IV : Certificat de qualification des simulateurs d'entraînement de vol (FSTD)
      5. Appendice V : Certificat pour les centres Aéromédicaux (AeMC)
      6. Appendice VI : rien
      7. Appendice VII : Certificat pour les examinateurs Aéromédicaux (AME)
      8. Appendice VIII : Approbation du programme de formation pour un organisme de formation déclaré (DTO)
  8. Annexe VII : PART ORA : Exigences applicables aux organisations pour le personnel navigant
    1. Sous-partie GEN : Exigences générales
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Gestion
    2. Sous-partie ATO : Organismes de Formation Agréés
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Exigences additionnelles applicables aux ATO qui dispensent une formation CPL,MPL et ATPL
      3. Section III : Exigences additionnelles applicables aux ATO qui dispensent des formations d'un type spécifique
    3. Sous-partie FSTD : Organismes Exploitants des Simulateurs d'Entraînement au Vol
      1. Section I : Exigences applicables aux organismes exploitant des FSTD
      2. Section II : Exigences applicables à la qualification des FSTD
    4. Sous-partie AeMC : Centre Aéromédicaux
      1. Section I : Généralités
      2. Section II : Gestion
  9. Annexe VIII : PART DTO : Exigences relatives aux organismes de formation déclarés (DTO)
    1. Exigences Générales
    2. Déclaration
    3. Personnels
    4. Installations
    5. Programmes
    6. Bilan Interne
    7. Appendices