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Annexe I : [PART FCL] - Licences du Personnel Navigant

Annexe I : [PART FCL] : Licences du Personnel Navigant

Sous-partie H : Qualifications de Classe et de Type

Section 1 : Exigences Communes

FCL.700 Circonstances dans lesquelles des qualifications de classe ou de type sont exigées

  1. Les titulaires d’une licence de pilote ne pourront agir en tant que pilote d’un aéronef que s’ils possèdent une qualification de classe ou de type en cours de validité et appropriée, sauf si l’un des cas suivants s’applique :
    1. Ils exercent les privilèges d’une LAPL
    2. ils passent des examens pratiques ou des contrôles de compétences visant à renouveler des qualifications de classe ou de type
    3. ils suivent une instruction au vol
    4. ils sont titulaires d’une qualification pour les essais en vol délivrée conformément au paragraphe FCL.820b)

GM1 FCL.700 Circonstances dans lesquelles des qualifications de classe ou de type sont exigées

LISTE DES QUALIFICATIONS DE CLASSE OU DE TYPE

Les tableaux suivants contiennent les listes des avions ou TMG qui sont inclus dans les qualifications de classe.

  1. Qualifications de classe (avion): Avion SP (Single Pilot) et SEP ou MEP (terrestre ou hydravion) :
  2. Avions Formation Mention sur la licence
    SEP (terrestre) (D) SEP (terrestre)
    SEP (terrestre) avec hélice à calage variable (VP)
    SEP (terrestre) avec train d'atterrissage escamotable (RU)
    SEP (terrestre) avec moteur turbocompressé ou suralimenté (T)
    SEP (terrestre) avec pressurisation cabine (P)
    SEP (terrestre) à train classique (TW)
    SEP (terrestre) avec système d'informations électroniques de vol (EFIS)
    SEP (terrestre) avec mono manette de puissance (SLPC)
    SEP (hydravion) (D) SEP (hydravion)
    SEP (hydravion) avec hélice à calage variable
    SEP (hydravion) avec moteur turbocompressé ou suralimenté
    SEP (hydravion) avec pressurisation cabine
    SEP (hydravion) avec système d'informations électroniques de vol
    SEP (hydravion) avec mono manette de puissance
    MEP (terrestre) (D) MEP (terrestre)
    MEP (hydravion) (D) MEP (hydravion)
  3. Qualifications de classe (avion) : SP (Single Pilot) et SEP TMG (terrestre):
  4. Avions Formation Mention sur la licence
    Tous les TMG ayant un moteur intégralement monté et non escamotable et une hélice non escamotable TMG
  5. Les listes de qualifications de classe et de type supplémentaires et les listes de mentions portées sur la licence sont éditées par l'agence.
  6. Chaque fois que le symbole (D) figure dans l'une des listes mentionnées dans les paragraphes (a) à (c), cela signifie qu’une formation aux différences telle que précisée au FCL.710 est requise.

FCL.705 Privilèges du titulaire d'une qualification de classe ou de type

Les privilèges du titulaire d'une qualification de classe ou de type consistent à agir en tant que pilote sur une classe ou un type d'aéronef défini dans la qualification.

FCL.710 Qualifications de classe et de type – variantes

  1. Les pilotes devront accomplir une formation traitant des différences ou une formation de familiarisation afin d’étendre leurs privilèges à une autre variante d’aéronef au sein d’une qualification de classe ou de type. Dans le cas de variantes au sein d’une qualification de classe ou de type, la formation traitant des différences ou la formation de familiarisation devra inclure les éléments pertinents définis dans les OSD, le cas échéant.
  2. La formation traitant des différences sera dispensée à l’un ou l’autre des endroits suivants :
    1. dans un ATO
    2. dans un DTO dans le cas des aéronefs visés aux points a) 1) c) et a) 2) c) du paragraphe DTO.GEN.110 de l’annexe VIII
    3. auprès du titulaire d’un AOC dont le programme de formation traitant des différences est approuvé pour la classe ou le type concerné.
  3. Nonobstant l’exigence du point b), la formation traitant des différences pour les TMG, les avions monomoteurs à pistons, les avions monomoteurs à turbine et les avions multimoteurs à pistons peut être dispensée par un instructeur possédant les qualifications requises, sauf disposition contraire prévue dans les OSD.
  4. Si les pilotes n’ont pas piloté la variante dans les deux ans suivant la formation visée au point b), une autre formation traitant des différences ou un contrôle de compétences dans cette variante sera accompli, sauf pour les types ou les variantes appartenant aux qualifications de classes avions monomoteurs à pistons et TMG.
  5. La formation traitant des différences ou le contrôle de compétences portant sur cette variante sera inscrit(e) dans le carnet de vol du pilote ou dans un document équivalent, et sera signée par l’instructeur ou l’examinateur le cas échéant.

GM1 FCL.710 Qualifications de Classe et de type variantes

Formation aux différences et cours de familiarisation

  1. La formation aux différences exige l'acquisition de connaissances supplémentaires et une formation sur un système d'entraînement au vol approprié ou sur l'aéronef.
  2. le cours de familiarisation exige l'acquisition de connaissances supplémentaires.

FCL.725 Exigences pour la délivrance de qualifications de classe et de type

  1. Cours de formation. Un candidat à une qualification de classe ou de type devra accomplir un cours de formation auprès d’un ATO. Un candidat à une qualification de classe d’avion monomoteur à pistons ne présentant pas de hautes performances, à une qualification de classe de TMG ou à une qualification de type d’hélicoptère monomoteur visé au point DTO.GEN.110 a ) 2) c) de l’annexe VIII (partie DTO) peut achever le cours de formation auprès d’un DTO. Le cours de formation de qualification de type devra inclure les éléments de formation obligatoires pour le type concerné, comme défini dans les données d’adéquation opérationnelle établies selon l’annexe I (partie 21) du règlement (UE) nº 748/2012 de la Commission.
  2. Examen théorique. Le candidat à une qualification de classe ou de type devra être reçu à un examen théorique organisé par un ATO afin de démontrer le niveau de connaissances théoriques requises pour utiliser le type ou la classe d'aéronef applicable en toute sécurité.
    1. Dans le cas des aéronefs multipilotes, l'examen théorique sera une épreuve écrite et contiendra au moins 100 questions à choix multiple, réparties de manière appropriée entre les sujets principaux du programme.
    2. Dans le cas des aéronefs monopilotes multimoteurs, l'examen théorique sera une épreuve écrite et le nombre de questions à choix multiple dépendra de la complexité de l'aéronef.
    3. Dans le cas des aéronefs monomoteurs, l'examen théorique sera conduit oralement par l'examinateur pendant l'examen pratique afin de déterminer si un niveau de connaissance suffisant a été atteint ou pas.
    4. Dans le cas des avions monopilotes qui sont classés comme avions hautes performances, l'examen théorique sera une épreuve écrite et contiendra au moins 100 questions à choix multiple, réparties de manière appropriée entre les sujets du programme.
    5. Dans le cas des avions monopilotes monomoteurs et monopilotes multimoteurs (mer), l’examen sera une épreuve écrite et contiendra au moins 30 questions à choix multiple
  3. Examen pratique. Un candidat à une qualification de classe ou de type devra être reçu à un examen pratique conforme à l'appendice 9 à la présente partie, afin de démontrer l'aptitude requise pour exploiter la classe ou le type d'aéronef applicable, en toute sécurité.
  4. Le candidat devra réussir l'examen pratique dans les 6 mois qui suivent le début du cours de formation relatif à la qualification de classe ou de type, et dans les 6 mois qui précèdent l'introduction de la demande de délivrance d'une qualification de classe ou de type.

  5. Un candidat qui est déjà titulaire d'une qualification de type pour un type d'aéronef, ayant des privilèges pour l'exploitation monopilote ou multipilote, sera réputé avoir déjà satisfait aux exigences théoriques lorsqu'il introduira la demande d'ajout de privilèges pour une autre forme d'exploitation sur le même type d'aéronef. Ce candidat devra suivre une formation en vol supplémentaire pour l'autre forme d'exploitation auprès d'un ATO ou d'un titulaire de CTA spécifiquement autorisé par l'autorité compétente à dispenser cette formation. La forme d'exploitation devra être inscrite sur la licence.
  6. Nonobstant les paragraphes précédents, les pilotes détenteurs d'une qualification d'essais en vol délivrée conformément au paragraphe FCL.820, qui étaient impliqués dans les essais en vol de développement, de certification ou de production pour un type d'aéronef, et qui ont à leur actif soit 50 heures de vol total, soit 10 heures de vol en tant que PIC pour des vols d'essai sur ledit type d'aéronef, seront habilités à introduire une demande de délivrance de qualification du type pertinent, pour autant qu'ils satisfassent aux exigences relatives à l’expérience, ainsi qu’aux prérequis pour la délivrance de ladite qualification de type, comme établi dans la présente souspartie pour la catégorie d'aéronef pertinente.
  7. Les candidats à l’obtention d’une qualification de classe pour les TMG qui sont également titulaires d’une SPL conformément à l’annexe III (partie SFCL) du règlement d’exécution (UE) 2018/1976 de la Commission, y compris les privilèges pour piloter des TMG, bénéficieront de l’intégralité des crédits correspondant aux exigences des points a), b) et c).

AMC1 FCL.725 (a) Conditions exigées pour la délivrance d'une qualification de classe et de type

PROGRAMME DE FORMATION THÉORIQUE POUR LES QUALIFICATIONS DE CLASSE OU DE TYPE

I. AVIONS SE et ME

Voir règlement

FCL.740 Validité et renouvellement de qualifications de classe et de type

  1. Validité
  2. La période de validité des qualifications de classe et de type sera d’un an, à l’exception des qualifications de classe monopilote monomoteur, dont la période de validité sera de 2 ans sauf spécification contraire prévue dans les OSD. Si les pilotes choisissent de satisfaire aux exigences de prorogation avant la date prescrite aux paragraphes FCL.740.A, FCL.740.H, FCL.740.PL et FCL.740.As, la nouvelle période de validité commencera à compter de la date du contrôle de compétences.

  3. Renouvellement
  4. Pour le renouvellement d’une qualification de classe ou de type, le candidat devra satisfaire à toutes les conditions suivantes :

    1. avoir réussi un contrôle de compétences conformément à l’appendice 9 à la présente annexe.
    2. avant le contrôle de compétences visé au point 1), avoir accompli une formation de remise à niveau auprès d’un ATO, si l’ATO le juge nécessaire afin d’atteindre le niveau de compétences nécessaire à l’exploitation en toute sécurité du type ou de la classe d’aéronef pertinent, sauf s’il détient une qualification valable pour la même classe ou le même type d’aéronef sur une licence de pilote délivrée par un pays tiers conformément à l’annexe 1 de la convention de Chicago et s’il est autorisé à exercer les privilèges de cette qualification.
    3. Le candidat pourra suivre la formation :

      1. auprès d’un DTO ou d’un ATO, si la qualification arrivée à échéance était une qualification de classe d’avion monomoteur à pistons ne présentant pas de hautes performances, une qualification de classe de TMG ou une qualification de type d’hélicoptère monomoteur visé au point DTO.GEN.110 a) 2) c) de l’annexe VIII (partie DTO)
      2. auprès d’un DTO, auprès d’un ATO ou avec un instructeur, si la qualification est arrivée à échéance depuis moins de trois ans et était une qualification de classe d’avion monomoteur à pistons ne présentant pas de hautes performances ou une qualification de classe de TMG.
    4. nonobstant les dispositions des points b) 1) et b) 2), les pilotes titulaires d’une qualification pour les essais en vol délivrée conformément au paragraphe FCL.820, qui étaient impliqués dans les essais en vol de développement, de certification ou de production pour un type d’aéronef, et qui ont à leur actif soit 50 heures de vol total, soit 10 heures de vol en tant que PIC pour des vols d’essai sur ledit type d’aéronef pendant l’année précédant la date d’introduction de leur demande, pourront demander la prorogation ou le renouvellement de la qualification de type concernée

AMC1 FCL.740 (b) (Nouveautés du 08/04/2018)

RENOUVELLEMENT DES QUALIFICATIONS DE CLASSE ET DE TYPE : STAGE DE REMISE A NIVEAU DANS UN ATO, UN DTO OU AVEC UN INSTRUCTEUR ISOLÉ

  1. L'objectif de la formation de remise à niveau est d'atteindre le niveau de compétence nécessaire pour exploiter en toute sécurité le type ou la classe d'aéronef concerné. Le nombre de cours de recyclage nécessaires devrait être déterminé au cas par cas par l'ATO, le DTO ou l'instructeur isolé, selon le cas, en tenant compte des facteurs suivants :
    1. L’expérience du demandeur
    2. Le temps écoulé depuis la fin de validité de la qualification
    3. La complexité de l’aéronef
    4. Si le demandeur a une qualification actuelle sur un autre type ou classe d'aéronef ; et
    5. Lorsque cela est jugé nécessaire, la performance du candidat lors d'un contrôle de compétence simulé pour la qualification dans un FSTD ou un aéronef du type ou de la classe concerné (e).
    6. Il faut s'attendre à ce que le volume de réentraînement nécessaire pour atteindre le niveau de compétence souhaité augmente de façon analogue au temps écoulé depuis que les privilèges de la qualification ont été utilisés pour la dernière fois.

  2. Après avoir déterminé les besoins du candidat, l'ATO, le DTO ou l’instructeur isolé, selon le cas, devrait développer un programme de formation individuel qui devrait être basé sur la formation initiale pour la délivrance de la qualification en se concentrant particulièrement sur les aspects spécifiques présentant des difficultés au candidat.
  3. À l'exception des formations de remise à niveau pour les qualifications des aéronefs visés au point FCL.740 (b) (2) (i), la formation de remise à niveau devrait inclure l'enseignement des connaissances théoriques, telles que nécessaire pour les défaillances des avions complexes. La performance du candidat doit être revue pendant la formation et des instructions supplémentaires doivent être fournies, si nécessaire, pour atteindre la norme requise pour le contrôle de compétence.
  4. Après avoir suivi avec succès la formation de remise à niveau, l'ATO, le DTO ou l’instructeur isolé, selon le cas, doit délivrer au candidat un certificat de fin de formation ou toute autre preuve documentaire spécifiée par l’Autorité compétente prouvant que la formation a été complète et réalisée avec succès. Le certificat de réentraînement ou l’Attestation de formation de remise à niveau doit être présentée à l’examinateur avant le contrôle de compétence. Après la réussite du contrôle de compétence, le certificat de réentraînement ou l’Attestation de remise à niveau ainsi que le compte-rendu du contrôle de compétence doivent être soumis à l’Autorité compétente lors de la demande de renouvellement de la qualification.
  5. En tenant compte des facteurs énumérés au point (a) ci-dessus, un ATO, le DTO ou l'instructeur isolé, selon le cas, peut également décider que le candidat possède déjà le niveau de compétence requis et qu'aucune formation de recyclage n'est nécessaire. Dans un tel cas, le certificat ou toute autre preuve documentaire mentionnée en (c) ci-dessus doit intégrer les éléments décisionnels qui ont conduit l’ATO, le DTO ou l’instructeur isolé à ne pas effectuer de formation complémentaire de remise à niveau.

Section 2 : Exigences Particulières pour la Catégorie des Avions

FCL.720.A Exigence en termes d'expérience et prérequis pour la délivrance de qualifications de classe ou de type – avions

Sauf spécification contraire dans les données d'adéquation opérationnelle établies conformément à l'annexe I (partie 21) du règlement (UE) no 748/2012 (OSD), les candidats à la délivrance d'une qualification de classe ou de type devront satisfaire aux exigences relatives à l'expérience et aux prérequis suivants pour la délivrance de la qualification concernée :

a) Avions monopilotes

Les candidats à la délivrance d'une première qualification de classe ou de type sur un avion monopilote souhaitant bénéficier du privilège d'utiliser l'avion en exploitations multipilotes devront satisfaire aux exigences des points b) 4) et b) 5).

De plus, pour :

  1. les avions monopilotes multimoteurs
  2. Les candidats à la délivrance d'une première qualification de classe ou de type sur un avion monopilote multimoteur devront avoir effectué au moins 70 heures en tant que PIC à bord d'avions

  3. les avions non complexes hautes performances monopilotes
  4. Avant de commencer la formation en vol, les candidats à la délivrance d'une première qualification de classe ou de type pour un avion monopilote classé comme avion hautes performances devront :

    1. avoir effectué au moins 200 heures d'expérience totale en vol, dont 70 heures en tant que PIC à bord d'avions ; et
    2. satisfaire à l'une des exigences suivantes :
      1. être titulaires d'un certificat attestant qu'ils ont suivi de manière satisfaisante un cours théorique additionnel auprès d'un ATO ; ou
      2. avoir réussi les examens théoriques de l'ATPL(A) conformément à la présente annexe (partie FCL) ; ou
      3. en plus d'une licence délivrée conformément à la présente annexe (partie FCL), être titulaires d'une ATPL(A) ou d'une CPL(A)/IR avec un crédit de connaissances théoriques pour l'ATPL(A), délivrée conformément à l'annexe 1 de la convention de Chicago
  5. les avions complexes hautes performances monopilotes
  6. Les candidats à la délivrance d'une qualification de type pour un avion complexe monopilote classé comme avion hautes performances devront, en plus de satisfaire aux exigences du point 2), être titulaires ou avoir été titulaires d'une IR(A) mono- ou multimoteur, selon le cas et comme défini dans la sous-partie G, et satisfaire aux exigences du point b) 5).

b) Avions multipilotes

Voir règlement.

FCL.725.A Instruction théoriques et instruction au vol pour la délivrance de qualifications de classe et de type – avions

Voir règlement.

FCL.730.A Exigences particulières pour les pilotes suivant un cours de qualification de type sans vol (ZFTT) – avions

Voir règlement.

FCL.735.A Cours de formation au travail en équipage – avions

Voir règlement.

FCL.740.A Prorogation des qualifications de classe et de type – avions

  1. Prorogation des qualifications de classe multimoteur et qualifications de type. Pour la prorogation des qualifications de classe multimoteur et des qualifications de type, le candidat devra :
  2. Voir règlement.

  3. Prorogation des qualifications de classe monopilote monomoteur.
    1. Qualifications de classe d’avion monomoteur à pistons et qualifications de classe de TMG. Aux fins de la prorogation des qualifications de classe d’avion monopilote monomoteur à pistons ou des qualifications de classe de TMG, les candidats devront :
      1. au cours des 3 mois précédant la date d'expiration de la qualification, réussir, avec un examinateur, un contrôle de compétences dans la classe concernée, conformément à l'appendice 9 de la présente partie ; ou
      2. au cours des 12 mois précédant la date d'expiration de la qualification, accomplir 12 heures de vol dans la classe concernée, avec :
        • 6 heures de vol en tant que PIC
        • 12 décollages et 12 atterrissages et
        • une formation de remise à niveau d'au moins 1 heure du temps de vol total avec un instructeur de vol (FI) ou un instructeur de qualification de classe (CRI). Les candidats seront exemptés de cette formation s'ils ont réussi un contrôle de compétences pour la qualification de classe ou de type, un examen pratique ou une évaluation des compétences pour toute autre classe ou tout autre type d'avion.

        AltMoC1 FCL 740.A (b) (1) (ii) – Revalidation of class and type ratings

        Training flight items should be based on the exercise items of the proficiency check as deemed relevant by the instructor and depending on the experience of the candidate. The briefing should include a discussion on threat-and-error management with special emphasis on decision-making when encountering adverse meteorological conditions, unintentional Instrument Meteorological Conditions (IMCs) and navigation flight capabilities.

        Aircrew AltMOC FC N01 du 18/09/2015

    2. Lorsque des candidats sont titulaires d'une qualification de classe d'avion monomoteur à pistons (terre) et d'une qualification de TMG, ils peuvent satisfaire aux exigences du point 1) dans l'une des classes ou une association des deux et obtenir la prorogation des deux qualifications.
    3. Avions monopilotes monomoteurs à turbopropulseurs. En cas de prorogation de qualifications de classe monomoteur à turbopropulseurs, les candidats devront, au cours des 3 mois précédant la date d'expiration de la qualification, réussir, avec un examinateur, un contrôle de compétences dans la classe concernée conformément à l'appendice 9 de la présente partie.
    4. Lorsque les candidats sont titulaires d'une qualification de classe d'avion monomoteur à pistons (terre) et d'une qualification de classe d'avion monomoteur à pistons (mer), ils peuvent satisfaire aux exigences du point 1) ii) dans l'une des classes ou une association des deux et obtenir la prorogation des deux qualifications. Au moins 1 heure du temps de vol en tant que PIC requis et 6 des 12 décollages et atterrissages requis devront être effectués dans chaque classe.
    5. Le contrôle de compétences en vue de la prorogation d’une qualification de classe d’avion monopilote monomoteur peut être combiné avec le contrôle de compétences en vue de la prorogation d’une BIR, conformément au paragraphe FCL.835, point g) 8).
  4. Les candidats qui ne sont pas reçus à toutes les sections d’un contrôle de compétences avant la date d'expiration de la qualification de classe ou de type ne pourront pas exercer les privilèges de cette qualification tant qu'ils n'ont pas réussi le contrôle de compétences.

FCL.745.A Cours avancé sur l'UPRT (Upset Prevention and Recovery Training) — avions

Note : UPRT = Formation la prévention et à la récupération à la suite d'une perte de contrôle.

Voir règlement.