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SERA - Règles de l'Air - Appendices

Règlement Européen n° 923/2012 - SERA - Règles de l'air
Consolidé au 14/02/2020

Appendice 1 : Signaux

1. SIGNAUX D'URGENCE ET DE DETRESSE

  1. Généralités
    1. Nonobstant les dispositions des points 2 et 3, un aéronef en détresse utilise tous les moyens dont il dispose pour attirer l'attention, faire connaître sa position et demander de l'aide.
    2. Les procédures de transmission des signaux de détresse et des signaux d'urgence sont conformes à la partie 14.
  2. Signaux de détresse
    1. Les signaux ci-après, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'il existe une menace de danger grave et imminent, et qu'un secours immédiat est demandé :
      1. signal émis par radiotélégraphie ou par tout autre moyen de signalisation, formé du groupe (. . . — — — . . .) du code morse
      2. signal radiotéléphonique de détresse, constitué par le mot MAYDAY
      3. message de détresse envoyé par liaison de données, qui exprime la même idée que le mot MAYDAY
      4. fusées ou bombes émettant des feux rouges, tirées l'une après l'autre à de courts intervalles
      5. fusée éclairante rouge à parachute
      6. régler le transpondeur sur le mode A, code 7700.
  3. Signaux d'urgence
    1. Les signaux suivants, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'un aéronef désire signaler des difficultés qui le contraignent à atterrir, sans nécessiter de secours immédiat :
      1. allumage et extinction répétés des phares d'atterrissage ; ou
      2. allumage et extinction répétés des feux de navigation effectués de manière à ce que le signal se distingue de celui des feux de navigation à éclats
    2. Les signaux suivants, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'un aéronef a un message très urgent à transmettre concernant la sécurité d'un aéronef, navire ou autre véhicule, ou la sécurité de toute personne à bord ou en vue :
      1. signal émis par radiotélégraphie ou par toute autre méthode et formé par le groupe XXX (—. .— —. .— —. .— du code morse)
      2. signal radiotéléphonique d'urgence, constitué par les mots PANNE, PANNE
      3. message d'urgence envoyé par liaison de données, qui exprime la même idée que les mots PANNE, PANNE.

2. SIGNAUX VISUELS UTILISES POUR AVERTIR UN AÉRONEF NON AUTORISE QU'IL SURVOLE OU QU'IL EST SUR LE POINT DE SURVOLER UNE ZONE REGLEMENTEE, INTERDITE OU DANGEREUSE

  1. Lorsque des signaux visuels sont utilisés pour avertir un aéronef qu'il vole sans autorisation dans une zone réglementée, interdite ou dangereuses ou qu'il est sur le point de pénétrer dans une telle zone, de jour ou de nuit, une série de projectiles tirés du sol à des intervalles de 10 secondes, et produisant à l'éclatement des étoiles ou des feux rouges et verts, indique à un aéronef qu'il vole sans autorisation dans une zone réglementée, interdite ou dangereuses ou qu'il est sur le point de pénétrer dans une telle zone et qu'il doit prendre les dispositions qui s'imposent.

3. SIGNAUX POUR LA CIRCULATION D'AÉRODROME

3.1 Signaux lumineux et pyrotechniques

3.1.1 Instruction
Signaux lumineux
Dirigés vers l'aéronef concerné
(Figure A1-1)
Signaux adressés par le contrôle d'aérodrome :
à des aéronefs en vol à des aéronefs au sol
Feu vert continu Vous êtes autorisé à atterrir Vous êtes autorisés à décoller
Feu rouge continu Cédez le passage à un autre aéronef et restez dans le circuit Arrêtez
Série d'éclats verts Revenez pour atterrir (*) Vous êtes autorisé à circuler
Série d'éclats rouges Aérodrome dangereux, n'atterrissez pas Dégagez l'aire d'atterrissage en service
Série d'éclats blancs Atterrissez à cet aérodrome et gagnez l'aire de trafic (*) Retournez à votre point de départ sur l'aérodrome
Artifice à feu rouge Quelles que soient les instructions antérieures, n'atterrissez pas pour le moment

Note (*) : Les clairances d’atterrissage et de circulation seront communiquées en temps utiles

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Figure A1-1 : Signaux lumineux.

3.1.2. Signaux d'accusé de réception des aéronefs
  1. En Vol :
    1. de jour : en balançant les ailes, sauf sur le parcours de base et sur le parcours final de l'approche
    2. de nuit : en éteignant et en allumant deux fois les projecteurs d'atterrissage ou, s'il n'en est pas équipé, ses feux de navigation.
  2. Au Sol :
    1. de jour : en remuant les ailerons ou la gouverne de direction
    2. de nuit : en éteignant et en allumant deux fois les projecteurs d'atterrissage ou, s'il n'en est pas équipé, ses feux de navigation.

3.2 Signaux visuels au sol

Interdiction d'atterrir
3.2.1. Interdiction d'atterrir

3.2.1.1. Un panneau carré rouge horizontal à diagonales jaunes (figure A1-2) indique, lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, que les atterrissages sont interdits et que l'interdiction peut se prolonger

Précautions spéciales à prendre au cours de l'approche ou de l'atterrissage
3.2.2. Précautions spéciales à prendre au cours de l'approche ou de l'atterrissage

3.2.2.1. Un panneau carré rouge horizontal avec une seule diagonale jaune (figure A1-3) indique, lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, qu'en raison du mauvais état de l'aire de manoeuvre ou pour toute autre raison, des précautions spéciales doivent être prises au cours de l'approche et au cours de l'atterrissage

3.2.3. Utilisation des pistes et des voies de circulation
3.2.3. Utilisation des pistes et des voies de circulation

3.2.3.1. Un panneau horizontal blanc en forme d'haltère (Figure A1-4) indique, lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, que les aéronefs doivent atterrir, décoller et circuler exclusivement sur les pistes et les voies de circulation

3.2.3. Utilisation des pistes et des voies de circulation
3.2.3. Utilisation des pistes et des voies de circulation

3.2.3.2. Un panneau horizontal blanc en forme d'haltère analogue à celui indiqué au point 3.2.3.1 mais comportant une bande noire perpendiculaire à la barre transversale dans chacune des extrémités circulaires de l'haltère (Figure A1-5) indique, lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, que les aéronefs doivent atterrir et décoller uniquement sur les pistes mais que les autres manoeuvres peuvent être effectuées ailleurs que sur les pistes et voies de circulation.

3.2.4. Pistes ou voies de circulation fermées
3.2.4. Pistes ou voies de circulation fermées

3.2.4.1. Des croix d'une couleur uniforme contrastante — blanches pour les pistes et jaunes pour les voies de circulation — (figure A1-6), disposées horizontalement sur des pistes ou des voies de circulation ou sur des parties de piste ou de voie de circulation, indiquent des zones impropres aux manoeuvres des aéronefs.

3.2.5. Directions d'atterrissage et de décollage
3.2.5. Directions d'atterrissage et de décollage

3.2.5.1. Un T d'atterrissage horizontal blanc ou orange (Figure A1-7) indique aux aéronefs la direction à utiliser pour l’atterrissage et le décollage, ceux-ci s’effectuant dans une direction parallèle à la barre verticale du T, vers la barre transversale du T. Lorsqu'il est utilisé de nuit, le T d'atterrissage est soit illuminé, soit délimité par des feux blancs.r

3.2.5. Directions d'atterrissage et de décollage
3.2.5. Directions d'atterrissage et de décollage

3.2.5.2. Un groupe de deux chiffres (Figure A1-8), placés verticalement sur le bâtiment de la tour de contrôle d’aérodrome ou près de celle-ci, indique aux aéronefs sur l’aire de manoeuvre la direction du décollage, exprimée en dizaines de degrés du compas magnétique, arrondie à la dizaine la plus proche.r

3.2.6. Circulation à droit
3.2.6. Circulation à droite

3.2.6.1. Une flèche de couleur voyante (Figure A1-9), dirigée vers la droite, placée sur l’aire à signaux ou disposée horizontalement à l’extrémité de la piste ou de la bande en service, indique que les virages doivent être exécutés à droite avant l’atterrissage et après le décollage.

3.2.7. Bureau de piste des services de la circulation aérienne
3.2.7. Bureau de piste des services de la circulation aérienne

3.2.7.1. La lettre C, noire sur fond jaune, placée verticalement (Figure A1-10), indique l’emplacement du bureau de piste des services de la circulation aérienne.

3.2.8. Vols de planeurs en courr
3.2.8. Vols de planeurs en cours

3.2.8.1. Une double croix blanche, disposée horizontalement (Figure A1-11) dans l’aire à signaux, indique que l’aérodrome est utilisé par des planeurs et que des vols sont en cours.

4. SIGNAUX DE CIRCULATION AU SOL

4.1. Signaux adressés par le signaleur à un aéronef

  1. Ces signaux sont conçus pour être employés par un signaleur (dont les mains seront éclairées, au besoin, pour être mieux vues du pilote) placé face à l'aéronef et :
    1. dans les cas d'aéronefs à voilure fixe, du côté gauche de l’aéronef, à l'endroit le plus en vue du pilote ; et
    2. dans le cas d'hélicoptères, à l'endroit où le signaleur est le plus en vue du pilote.
  2. Avant d'utiliser les signaux ci-après, le signaleur s'assurera que l'aire à l'intérieur de laquelle un aéronef doit être guidé est dégagée d'obstacles que cet aéronef, en appliquant les dispositions de SERA.3301(a), risquerait autrement de heurter.

GM1 APPENDICE 1 (4.1) SIGNAUX DE CIRCULATION AU SOL

ADRESSES PAR LE SIGNALEUR/PLACIER A UN AERONEF – GENERALITES

  1. Chaque signal a toujours la même signification qu’il soit effectué à l’aide de palettes, de barres lumineuses ou de torches électriques ou par les mains du signaleur.
  2. Les moteurs d'avions sont numérotés de droite vers la gauche du le signaleur faisant face à l'aéronef, (c'est-à-dire que le moteur No.1 est le moteur extérieur gauche).
  3. Dans le texte, le mot "bâtons" peut aussi désigner des gants ou des raquettes fluorescentes (utilisés de jour seulement).
  4. Le mot "signaleur" peut aussi désigner la fonction de placier.
  5. la conception de nombreux aéronefs est telle que la trajectoire suivie par les bouts d’aile, les moteurs et les autres extrémités ne peut pas toujours être surveillée visuellement depuis le poste de pilotage tandis que l'avion est manoeuvré au sol.
1. Ailier/guide
1. Ailier/guide

Lever la main droite au-dessus de la tête, bâton pointant vers le haut, et bouger le bras gauche, bâton pointant vers le bas, en direction du corps.

Donné par une personne postée à l’extrémité de l’aile de l’aéronef, ce signal indique au pilote, au signaleur ou à l’opérateur du tracteur que la trajectoire d’arrivée ou de départ du poste de stationnement est dégagée.

2. Identifier la porte
2. Identifier la porte

Tendre les bras complètement vers l’avant, puis les lever directement au-dessus de la tête, bâtons pointant vers le haut.

3. Dirigez-vous vers le signaleur suivant ou suivez les instructions de la tour/du contrôle au sol
3. Dirigez-vous vers le signaleur suivant ou suivez les instructions de la tour/du contrôle au sol

Tendre les bras vers le haut, puis les baisser vers le côté du corps, en pointant les bâtons dans la direction du signaleur suivant ou de l’aire de circulation.

4. Tout droit
4. Tout droit

Tenir les bras à l’horizontale de chaque côté du corps et, en fléchissant les coudes, déplacer les bâtons de bas en haut, de la hauteur de la poitrine vers la tête.

5 a). Virez à gauche (direction par rapport au pilote)
5 a). Virez à gauche (direction par rapport au pilote)

Bras droit et bâton formant un angle de 90° avec le côté du corps, faire le signal «tout droit» avec la main gauche. La rapidité du mouvement indique le taux de virage.

5 b). Virez à droite (direction par rapport au pilote)
5 b). Virez à droite (direction par rapport au pilote)

Bras gauche et bâton formant un angle de 90° avec le côté du corps, faire le signal «tout droit» avec la main droite. La rapidité du mouvement indique le taux de virage.

6 a). Arrêt normal
6 a). Arrêt normal

Tendre complètement les bras et les bâtons à l’horizontale de chaque côté du corps, puis les lever lentement vers le haut jusqu’à ce que les bâtons se croisent au-dessus de la tête.

6 b). Arrêt d’urgence
6 b). Arrêt d’urgence

Croiser et décroiser rapidement les bâtons au-dessus de la tête.

7 a). Serrez les freins
7 a). Serrez les freins

Lever la main, ouverte, paume tournée vers l’avant, un peu plus haut que la hauteur de l’épaule. En maintenant le contact visuel avec l’équipage de conduite, fermer la main. Ne pas bouger avant d’avoir reçu l’accusé de réception de l’équipage de conduite (signal « tout va bien »).

7 b). Desserrez les freins
7 b). Desserrez les freins

Lever la main, poing fermé, un peu plus haut que la hauteur de l’épaule. En maintenant le contact visuel avec l’équipage de conduite, ouvrir la main. Ne pas bouger avant d’avoir reçu l’accusé de réception de l’équipage de conduite (signal «tout va bien»).

8 a). Cales en place
8 a). Cales en place

Bras tendus verticalement au-dessus de la tête et bâtons tournés vers l’intérieur, d’un coup sec, joindre les extrémités des bâtons. Veiller à recevoir un accusé de réception de l’équipage de conduite

8 b). Cales enlevées
8 b). Cales enlevées

Bras tendus verticalement au-dessus de la tête et bâtons tournés vers l’extérieur, d’un coup sec, écarter les bâtons. Ne pas faire enlever les cales avant d’avoir reçu l’autorisation de l’équipage de conduite.

9. Démarrez le(s) moteur(s)
9. Démarrez le(s) moteur(s)

De la main droite, levée à la hauteur de la tête et bâton pointant vers le haut, faire un mouvement circulaire. Pendant ce temps, le bras gauche, tendu de façon que la main soit à la hauteur de la tête, pointe en direction du moteur à mettre en marche.

10. Coupez le(s) moteur(s)
10. Coupez le(s) moteur(s)

Tendre le bras et le bâton devant le corps à la hauteur des épaules ; placer la main droite et le bâton devant l’épaule gauche, puis, en tenant le bâton à l’horizontale, le déplacer vers l’épaule droite en passant sous le menton

11. Ralentissez
11. Ralentissez

Tendre les bras vers le bas et, en fléchissant les coudes, élever et abaisser les bâtons, entre la taille et les genoux

12. Ralentissez le(s) moteur(s) du côté indiqué
12. Ralentissez le(s) moteur(s) du côté indiqué

Les bras vers le bas, les bâtons pointant vers le sol, élever et abaisser le bâton droit pour demander de ralentir le(s) moteur(s) gauche(s) et vice versa.

13. Reculez
13. Reculez

Tourner les bras, en tenant les bâtons, l’un pardessus l’autre devant le corps. Pour faire arrêter l’aéronef, utiliser le signal 6 a) ou 6 b).

14 a). Reculez en virant (pour faire tourner la queue vers la droite)
14 a). Reculez en virant (pour faire tourner la queue vers la droite)

Tendre le bras gauche en pointant le bâton vers le bas ; abaisser le bras droit d’un mouvement répété de la position verticale au-dessus de la tête à la position horizontale avant.

14 b). Reculez en virant (pour faire tourner la queue vers la gauche)
14 b). Reculez en virant (pour faire tourner la queue vers la gauche)

Tendre le bras droit en pointant le bâton vers le bas ; abaisser le bras gauche d’un mouvement répété de la position verticale au-dessus de la tête à la position horizontale avant.

15. Affirmatif/tout va bien
15. Affirmatif/tout va bien

Lever le bras droit à la hauteur de la tête, bâton pointant vers le haut, ou montrer le poing, pouce levé, le bras gauche demeurant le long du corps.

Ce signal est aussi utilisé comme signal technique/de service

16. Restez en vol station
16. Restez en vol station

Tendre complètement les bras et les bâtons l’horizontale, de chaque côté du corps.

signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire

17. Montez
17. Montez

Tendre complètement les bras et les bâtons l’horizontale, de chaque côté du corps, paumes tournées vers le haut. Lever les bras et les bâtons position verticale. La rapidité du mouvement indique la vitesse de montée.

signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire

18. Descendez
18. Descendez

Tendre complètement les bras et les bâtons à l’horizontale, de chaque côté du corps, paumes tournées vers le bas. Abaisser les bras. La rapidité du mouvement indique la vitesse de descente.

signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire

19 a). Déplacez-vous horizontalement vers la gauche (direction par rapport au pilot
19 a). Déplacez-vous horizontalement vers la gauche (direction par rapport au pilote)

Tendre le bras droit à un angle de 90° par rapport au côté du corps. D’un mouvement de balayage, déplacer le bras gauche de façon répétée devant le corps, dans la même direction.

signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire

19 b). Déplacez-vous horizontalement vers la droite (direction par rapport au pilote)
19 b). Déplacez-vous horizontalement vers la droite (direction par rapport au pilote)

Tendre le bras gauche à un angle de 90° par rapport au côté du corps. D’un mouvement de balayage, déplacer le bras droit de façon répétée devant le corps, dans la même direction.

signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire

20. Atterrissez
20. Atterrissez

Croiser les bras vers le bas, devant le corps, bâtons pointant vers le sol.

signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire

21. Maintenez position/attendez
21. Maintenez position/attendez

Tendre les bras et les bâtons vers le bas à un angle de 45° par rapport aux côtés du corps. Maintenir cette position tant que l’aéronef n’est pas prêt pour la manoeuvre suivante.

22. Vous pouvez rouler
22. Vous pouvez rouler

De la main droite, avec ou sans bâton, effectuer un salut standard pour signaler à l’aéronef qu’il peut partir. Maintenir le contact visuel avec l’équipage de conduite tant que l’aéronef n’a pas commencé à rouler.

23. Ne touchez pas aux commandes (signal technique/ de service)
23. Ne touchez pas aux commandes (signal technique/ de service)

Lever le bras droit complètement au-dessus de la tête et fermer le poing ou tenir le bâton à l’horizontale, le bras gauche demeurant allongé le long du corps.

24. Connectez l’alimentation électrique (signal technique/ de service)
24. Connectez l’alimentation électrique (signal technique/ de service)

Tendre les bras en position verticale au-dessus de la tête. Ouvrir la main gauche, tourner la paume vers le bas. Avec le bout des doigts de la main droite, toucher la paume de la main gauche (de façon à former un «T»). De nuit, on peut utiliser des bâtons lumineux pour faire le «T» au-dessus de la tête.

25. Déconnectez l’alimentation électrique (signal technique/ de service)
25. Déconnectez l’alimentation électrique (signal technique/ de service)

Bras tendus en position verticale au-dessus de la tête, main gauche ouverte, paume tournée vers le bas, bout des doigts de la main droite touchant la paume de la main gauche (formant un «T»), écarter la main droite de la main gauche. Ne pas faire déconnecter l’alimentation sans l’autorisation de l’équipage de conduite. De nuit, on peut utiliser des bâtons lumineux pour faire le «T» au-dessus de la tête.

26. Négatif (signal technique/ de service)
26. Négatif (signal technique/ de service)

Tendre le bras droit à 90° par rapport au côté du corps et pointer le bâton vers le sol, ou montrer le poing, pouce tourné vers le bas, le bras gauche demeurant allongé le long du corps.

27. Entrez en communication par l’interphone (signal technique/ de service)
27. Entrez en communication par l’interphone (signal technique/ de service

Tendre les deux bras à l’horizontale de chaque côté du corps, puis les replier jusqu’à ce que les mains recouvrent les oreilles

28. Sortir/rentrer l’escalier avant/arrière (signal technique/ de service)
28. Sortir/rentrer l’escalier avant/arrière (signal technique/ de service)

Bras droit le long du corps, bras gauche levé à 45° de façon que la main se trouve au-dessus de la tête, dans un mouvement de balayage, lever l’avant-bras droit pour le pointer vers l’épaule gauche

Ce signal est essentiellement destiné aux aéronefs dont l’escalier intégré se trouve à l’avant

4.2. Signaux adressés par le pilote d’un aéronef à un signaleur

4.2.1. Ces signaux sont conçus pour être employés par un pilote, dans son poste de pilotage, ses mains bien en vue du signaleur et, au besoin, éclairées.
4.2.1.1. Freins
4.2.1.1. Freins

a) Freins serrés : lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant le visage, puis fermer la main.

4.2.1.1. Freins
4.2.1.1. Freins

b) Freins desserrés : lever le bras, la main fermée, horizontalement, devant le visage, puis allonger les doigts.

4.2.1.2. Cales
4.2.1.2. Cales

a) Mettez les cales : les bras étendus, les paumes vers l’avant, déplacer les mains vers l’intérieur de façon qu’elles se croisent devant le visage.

4.2.1.2. Cales
4.2.1.2. Cales

b) Enlevez les cales : les mains croisées devant le visage, les paumes vers l’avant, déplacer les bras vers l’extérieur.

4.2.1.3. Prêt à démarrer le(s) moteur(s)
4.2.1.3. Prêt à démarrer le(s) moteur(s)

a) Lever le nombre de doigts d’une main qui correspond au numéro du moteur à démarrer

GM1 APPENDICE 1 (4.2.1.1) SIGNAUX DE CIRCULATION AU SOL

ADRESSES PAR LE PILOTE D'UN AERONEF A UN SIGNALEUR/PLACIER - FREINS

En effectuant le signal pour 'freins serrés' le moment où le pilote ferme le poing indique le moment où il serre les freins. En effectuant le signal pour 'freins desserrés' le moment où le pilote allonge les doigts de la main indique le moment où il desserre les freins.

4.3. Signaux techniques / de service

  1. On n’utilisera les signaux manuels techniques/de service que lorsque des communications vocales ne sont pas possibles
  2. Les signaleurs veilleront à recevoir un accusé de réception de l’équipage de conduite lorsqu’ils font des signaux techniques/de service.

5. SIGNAUX MANUELS D’URGENCE NORMALISÉS

  1. Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d’urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d’aéronef (SLIA) du lieu de l’incident/les pompiers SLIA et l’équipage de conduite et/ou l’équipage de cabine de l’aéronef concerné par l’incident. Les signaux manuels d’urgence SLIA devraient être faits du côté gauche à l’avant de l’aéronef, pour l’équipage de conduite.

GM1 APPENDICE 1 (5.1) SIGNAUX MANUELS D’URGENCE NORMALISÉS

GENERALITES

Pour communiquer de façon plus efficace avec l’équipage de cabine, les signaux manuels d’urgence peuvent être faits par les pompiers SSLIA depuis d’autres positions que celles qu’utiliserait un signaleur pour émettre des signaux de circulation au sol.

1. Évacuation recommandée
1. Évacuation recommandée

Évacuation recommandée après évaluation de la situation extérieure par le commandant SLIA du lieu de l’incident.

Bras tenu à l’horizontale et main levée à la hauteur des yeux, faire signe d’approcher avec le bras. Le bras immobile demeure le long du corps.

La nuit : même chose avec les bâtons lumineux.

2. Arrêt recommandé
2. Arrêt recommandé

Recommande de stopper l’action en cours: évacuation, mouvement de l’aéronef, etc.

Les bras devant le front, poignets croisés.

La nuit : même chose avec les bâtons lumineux.

3. Urgence maîtrisée
3. Urgence maîtrisée

Aucun signe extérieur de condition dangereuse.

Les bras étendus de chaque côté vers le bas à un angle de 45°. Les bras sont ramenés vers le centre de la ceinture jusqu’à ce que les poignets se croisent, puis replacés à la position de départ.

La nuit : même chose avec les bâtons lumineux.

4. Feu
4. Feu

Avec la main droite, de façon répétée, dessiner un huit, de l’épaule au genou, l’autre main pointant en direction du feu.

La nuit : même chose avec les bâtons lumineux.