TABLE OF CONTENTS

0. Cover Regulation ( Easy Access )
   • Article 1 : Objet et Champ d'Application
   • Article 2 : Définitions
   • Article 3 : Capacités de Surveillance
   • Article 4 : Inspections au Soll
   • Article 5 : Opérations Aériennes
   • Article 6 : Dérogations
   • Article 7 : Certificat de Transporteur Aérien
   • Article 8 : Limitations du Temps de Vol
   • Article 9 : Listes Minimales d'Equipements
   • Article 9 : bis Formation de l’Equipage de Conduite et de l’Equipage de Cabine
   • Article 10 : Entrée en Vigueur
1. Annexe I : Définitions des termes utilisés dans les annexes II à VIII ( Easy Access )
2. Annexe II : [PART-ARO] : Exigences applicables aux autorités en matière d'opérations aériennes ( Easy Access )
   1. Sous-partie GEN : Exigences Générales
   2. Sous-partie OPS : Opérations Aériennes
   3. Sous-partie RAMP : Inspections au sol d'Aéronefs appartenant à des Exploitants soumis à la Surveillance d'un autre Etat
3. Annexe III : [PART-ORO] : Exigences Applicables aux Organismes pour les Opérations Aériennes ( Easy Access )
   1. Sous-partie GEN : Exigences Générales
   2. Sous-partie AOC : Certification de Transporteur Aérien
   3. Sous-partie DEC : Déclaration
   4. Sous-partie SPO : Exploitations Spécialisées Commerciales
   5. Sous-partie MLR : Manuels, Registres et Relevés
   6. Sous-partie SEC : Sûreté
   7. Sous-partie SF : Equipage de Conduite
      1. Section 1 : Exigences communes
      2. Section 2 : Exigences supplémentaires applicables à l’exploitation d’aéronefs à des fins de transport aérien commercial
      3. Section 3 : Exigences supplémentaires applicables aux exploitations spécialisées commerciales et aux opérations de CAT visées au point ORO.FC.005 b) 1) et 2)
   8. Sous-partie CC : Equipage de Cabine
      1. Section 1 : Exigences communes
      2. Section 2 : Exigences additionnelles pour l’exploitation à des fins de transport aérien commercial
   9. Sous-partie TC : Equipage Technique dans le Cadre d'Opérations SMUH, HHO ou NVIS
4. Annexe IV : [PART-CAT] : Opérations de Transport Aérien Commercial ( Easy Access )
   1. Sous-partie A : Exigences Générales
   2. Sous-partie B : Procédures Opérationnelles
   3. Sous-partie C : Performances et Limitations Opérationnelles des Aéronefs
      1. Section 1 : Avions
         1. Chapitre 1 : Exigences Générales
         2. Chapitre 2 : Classe de Performance A
         3. Chapitre 3 : Classe de Performance B
         4. Chapitre 4 : Classe de Performance C
      2. Section 2 : Hélicoptères
         1. Chapitre 1 : Exigences Générales
         2. Chapitre 2 : Classe de Performance 1
         3. Chapitre 3 : Classe de Performance 2
         4. Chapitre 4 : Classe de Performance 3
      3. Section 3 : Masse et Centrage
         1. Chapitre 1 : Aéronefs Motorisés
      4. Section 4 : Planeurs
      5. Section 5 : Ballons
   4. Sous-partie D : Instruments, Données et Equipements
      1. Section 1 : Avions
      2. Section 2 : Hélicoptères
      3. Section 4 : Ballons
5. Annexe V : [PART-SPA] : Agréments Spécifiques ( Easy Access )
   1. Sous-partie A : Exigences Générales
   2. Sous-partie B : Exploitation reposant sur une Navigation fondée sur les Performances (PBN)
   3. Sous-partie C : Exploitation selon les Spécifications Minimales de Navigation (MNPS)
   4. Sous-partie D : Opérations dans un Espace Aérien Verticale Réduit (RVSM)
   5. Sous-partie E : Opérations par Faible Visibilité (LVO)
   6. Sous-partie F : Exploitation Long Courrier d'Avions Bimoteurs (ETOPS)
   7. Sous-partie G : Transport de Marchandises Dangereuses
   8. Sous-partie H : Exploitation d'Hélicoptère assité par des Systèmes d'Imagerie Nocturne
   9. Sous-partie I : Opérations d'Hélitreuillage
   10. Sous-partie J : Opérations de Service Médical d'Urgence par Hélicoptère
   11. Sous-partie K : Exploitation en Mer d'Hélicoptères
   12. Sous-partie M : Sacoches de Vol Electroniques (EFB)
6. Annexe VI : [PART-NCC] : Exploitation d'Aéronefs à Motorisation Complexe à des Fins Non Commerciales ( Easy Access )
   1. Sous-partie A : Exigences Générales
   2. Sous-partie B : Procédures Opérationnelles
   3. Sous-partie C : Performances et Limitations Opérationnelles des Aéronefs
   4. Sous-partie D : Instruments, Données et Equipements
      1. Section 1 : Avions
      2. Section 2 : Hélicoptères
7. ANNEX VII (Part-NCO) : Non Commercial Operations with other than complex motor powered aircraft ( Easy Access )
   1. SUBPART A: GENERAL REQUIREMENTS
   2. SUBPART B: OPERATIONAL PROCEDURE
   3. SUBPART C: AIRCRAFT PERFORMANCE AND OPERATING LIMITATIONS
   4. SUBPART D: INSTRUMENTS, DATA AND EQUIPMENT
      1. SECTION 1 – Aeroplanes
      2. SECTION 2 – Helicopters ( Easy Access )
   5. SUBPART E: SPECIFIC REQUIREMENTS ( Easy Access )
      1. SECTION 1 – General ( Easy Access )
      2. SECTION 2 – Helicopter external sling load operations (HESLO) ( Easy Access )
      3. SECTION 3 – Human external cargo operations (HEC) ( Easy Access )
      4. SECTION 4 – Parachute operations (PAR) ( Easy Access )
      5. SECTION 5 – Aerobatic flights (ABF) ( Easy Access )
      6. SECTION 6 – Maintenance Check Flights (MCF) ( Easy Access )
8. Annexe VIII : [PART-SPO] : Exploitations Spécialisées ( Easy Access )
   1. Sous-partie A : Exigences Générales
   2. Sous-partie B : Procédures Opérationnelles
   3. Sous-partie C : Performances et Limitations Opérationnelles des Aéronefs
   4. Sous-partie D : Instruments, Données et Equipements
      1. Section 1 : Avions
      2. Section 2 : Hélicoptères
      3. Section 4 : Ballons
   5. Sous-partie E : Exigences Particulières
      1. Section 1 : Opérations de Chargement Externe en Hélicoptère (HESLO)
      2. Section 2 : Opérations Externes de Chargement par des Personnes (HEC)
      3. Section 3 : Opérations de Parachutage (PAR)
      4. Section 4 : Vols Acrobatiques (ABF)