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Annexe VII : [PART NCO] - Exploitation d'Aéronefs

Annexe VII : [PART NCO] : Exploitation d'Aéronefs
à Motorisation Non Complexe à des fins Non Commerciales

Sous-partie C : Performances et Limitations Opérationnelles des Aéronefs

NCO.POL.100 Limitations opérationnelles — tous les aéronefs

  1. Au cours de toute phase d’exploitation, la charge, la masse et, à l’exception des ballons, la position du centre de gravité (CG) de l’aéronef sont conformes aux limitations spécifiées dans l’AFM ou un document équivalent.
  2. Des plaques signalétiques, des listes, des marquages d’instruments ou des combinaisons correspondantes indiquant les limitations opérationnelles préconisées par l’AFM en présentation visuelle sont affichés dans l’aéronef.

NCO.POL.105 Pesée

  1. L’exploitant s’assure que la masse de l’aéronef et, excepté pour les ballons, le centre de gravité ont été établis par une pesée réelle avant la mise en service initiale. Les effets cumulés des modifications et des réparations sur la masse et le centrage sont pris en compte et font l’objet d’une documentation appropriée. Ces informations sont mises à la disposition du pilote commandant de bord. Les aéronefs font l’objet d’une nouvelle pesée si l’effet des modifications sur la masse et le centrage n’est pas connu avec précision.
  2. La pesée est accomplie :
    1. pour les avions et les hélicoptères, par le fabricant de l’aéronef ou par un organisme de maintenance agréé et
    2. pour les planeurs et les ballons, par le fabricant de l’aéronef ou conformément aux dispositions du règlement (CE) no 2042/2003, le cas échéant.

NCO.POL.110 Performances — généralités

Le pilote commandant de bord exploite uniquement l’aéronef si les performances sont adéquates pour satisfaire aux règles de l’air applicables et à toute autre restriction applicable au vol, à l’espace aérien ou aux aérodromes ou sites d’exploitation utilisés, en tenant compte de la précision des graphiques et des cartes utilisés.