Eole Air Passion

SERA - Règles de l'Air - Annexes

Règlement Européen n° 923/2012 - SERA - Règles de l'air - Annexes
Consolidé au 14/02/2020

Partie 3 : Règles générales et prévention des abordages

CHAPITRE 2. Prévention des abordages

SERA.3201 Généralités

Aucune disposition du présent règlement ne dégage le pilote commandant de bord d’un aéronef de la responsabilité de prendre les mesures les plus propres à éviter un abordage, y compris les manoeuvres anticollision fondées sur des avis de résolution émis par l’équipement ACAS.

GM1 SERA.3201 Généralités

VIGILANCE A BORD DES AERONEFS

Quel que soit le type de vol ou la classe de l’espace aérien dans lequel l’aéronef évolue, il importe d’exercer une vigilance à bord de l’aéronef en vue de déceler les risques de collision. Il importe d’exercer cette vigilance tout le temps, même au cours des évolutions sur l’aire de mouvement d’un aérodrome.

SERA.3205 Proximité

Un aéronef n’évolue pas à une distance d’un autre aéronef telle qu’il puisse en résulter un risque d’abordage.

SERA.3210 Priorité de passage

  1. L’aéronef qui a la priorité de passage conserve son cap et sa vitesse.
  2. Lorsqu’un pilote sait que la manoeuvrabilité d’un autre aéronef est entravée, il cède le passage à celui-ci.
  3. Lorsqu’un aéronef se trouve, aux termes des règles ci-après, dans l’obligation de céder le passage à un autre aéronef, il évite de passer au-dessus ou au-dessous de ce dernier, ou devant lui, à moins de le faire à bonne distance et de tenir compte de la turbulence de sillage.
    1. Aéronefs se rapprochant de face. Lorsque deux aéronefs se rapprochent de face ou presque de face et qu’il y a risque d’abordage, chacun d’eux oblique vers sa droite.
    2. Routes convergentes. Lorsque deux aéronefs se trouvant à peu près au même niveau suivent des routes convergentes, celui qui voit l’autre à sa droite s’en écarte. Toutefois :
      1. les aérodynes motopropulsés cèdent le passage aux dirigeables, aux planeurs et aux ballons
      2. les dirigeables cèdent le passage aux planeurs et aux ballons
      3. les planeurs cèdent le passage aux ballons
      4. les aéronefs motopropulsés cèdent le passage aux aéronefs qui sont vus remorquant d’autres aéronefs ou objets.
    3. Dépassement. Un aéronef dépassant est un aéronef qui s’approche d’un autre aéronef par l’arrière suivant une trajectoire formant un angle de moins de 70 degrés avec le plan de symétrie de ce dernier, c’est-à-dire dans une position telle, par rapport à l’autre aéronef, que, de nuit, il serait dans l’impossibilité de voir l’un ou l’autre des feux de navigation gauche (bâbord) ou droit (tribord). Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l’aéronef dépassant, qu’il soit en montée, en descente ou en palier, s’écarte de la trajectoire de l’autre aéronef en obliquant vers la droite. Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l’aéronef dépassant de cette obligation jusqu’à ce qu’il ait entièrement dépassé et distancé l’autre aéronef.
      1. Dépassement entre planeurs. Un planeur dépassant un autre planeur peut obliquer vers sa droite ou vers sa gauche.
    4. Atterrissage. Un aéronef en vol ou manoeuvrant au sol ou sur l’eau cède le passage aux aéronefs en train d’atterrir ou en train d’exécuter les phases finales d’une approche.
      1. Lorsque deux ou plusieurs aérodynes se rapprochent d’un aérodrome ou d’un site d’exploitation afin d’y atterrir, l’aérodyne se trouvant au niveau le plus élevé cède le passage à celui qui se trouve au niveau inférieur, mais ce dernier ne se prévaut pas de cette règle pour se placer devant un autre aérodyne en train d’exécuter les phases finales d’une approche, ou pour le dépasser. Toutefois, les aérodynes motopropulsés cèdent le passage aux planeurs.
      2. Atterrissage d’urgence. Un pilote, sachant qu’un autre aéronef est contraint d’atterrir, cède le passage à celui-ci.
    5. Décollage. Un aéronef qui circule sur l’aire de manoeuvre d’un aérodrome cède le passage aux aéronefs qui décollent ou sont sur le point de décoller.
  4. Aéronefs, personnes et véhicules circulant en surface
    1. En cas de risque de collision entre deux aéronefs circulant sur l’aire de mouvement d’un aérodrome ou sur une partie équivalente d’un site d’exploitation, les règles suivantes s’appliquent :
      1. lorsque deux aéronefs se rapprochent l’un de l’autre de front, ou à peu près de front, chacun d’eux s’arrête ou, dans la mesure du possible, oblique vers sa droite de façon à passer à bonne distance de l’autre
      2. lorsque deux aéronefs suivent des routes convergentes, celui qui voit l’autre à sa droite cède le passage
      3. un aéronef qui est dépassé par un autre aéronef a la priorité, et l’aéronef dépassant se tient à bonne distance de l’aéronef dépassé.
    2. Un aéronef qui circule sur l’aire de manoeuvre d’un aérodrome contrôlé s’arrête et attend à tous les points d’attente avant piste, à moins que la tour de contrôle d’aérodrome n’ait émis une clairance explicite d’entrer sur la piste ou de la traverser.
    3. Un aéronef qui circule sur l’aire de manoeuvre s’arrête et attend à toutes les barres d’arrêt dont les feux sont allumés, et peut continuer conformément au point 2) lorsque les feux sont éteints.
    4. GM1 SERA.3210(d)(3) Règles de priorité

      UTILISATION DE BARRES D'ARRET – MESURES D'URGENCE

      Lors de l'examen des plans d'intervention pour les situations où les barres d'arrêt ne peuvent pas être désactivées en raison d'un problème technique, le prestataire des services de la circulation aérienne devrait tenir compte du fait que ces plans d'intervention devraient significativement différer d’opérations normales et ne devraient pas mettre en cause le principe qu'une barre d'arrêt allumée ne doit pas être franchie. Le prestataire de services peut considérer, entre autres ce qui suit :

      1. déconnecter physiquement la barre d'arrêt éclairée appropriée de son alimentation
      2. obscurcir physiquement les feux de la barre d'arrêt éclairée, ou
      3. prévoir un placier ou un véhicule follow-me pour conduire l'aéronef à franchir la barre d'arrêt éclairée.
    5. Circulation des personnes et des véhicules dans les aérodromes
      1. La circulation des personnes ou des véhicules, y compris des aéronefs remorqués, sur l’aire de manoeuvre d’un aérodrome est contrôlée par la tour de contrôle d’aérodrome dans la mesure nécessaire pour éviter tout risque pour eux-mêmes ou pour les aéronefs qui atterrissent, circulent à la surface ou décollent.
      2. Lorsque les procédures d’exploitation par faible visibilité sont appliquées :
        1. le nombre de personnes et de véhicules circulant sur l’aire de manoeuvre d’un aérodrome est limité au minimum indispensable, et il est notamment tenu compte des spécifications relatives à la protection des zones sensibles d’ILS/MLS lorsque des approches de précision aux instruments de catégorie II ou III sont en cours
        2. sous réserve des dispositions du point iii), la séparation minimale entre des véhicules et des aéronefs qui circulent à la surface est celle prescrite par le prestataire de services de navigation aérienne (PSNA) et approuvée par l’autorité compétente compte tenu des aides disponibles
        3. GM1 SERA.3210 (d)(4)(ii) (B) Priorité de passage

          CONTROLE DES PERSONNES ET DES VEHICULES SUR LES AERODROMES

          Pour prescrire la séparation minimale entre les véhicules et aéronefs au roulage, on devrait normalement prendre en compte la disponibilité des signaux, de l’éclairage et de la signalisation.

          FRA.3210 d) 4) ii) B)

          Mise en oeuvre

          Lorsque les procédures d’exploitation par faible visibilité sont appliquées, la séparation minimale entre les véhicules et les aéronefs qui circulent à la surface prescrite par le prestataire de services de la navigation aérienne est approuvée par le directeur de la sécurité de l’aviation civile.

        4. lorsqu’une même piste est utilisée de façon continue à la fois pour des approches de précision aux instruments avec ILS ou MLS de catégorie II ou III, les zones critiques et les zones sensibles d’ILS/MLS les plus restrictives sont protégées.
      3. Les véhicules de secours qui se dirigent vers un aéronef en détresse ont priorité de passage sur tout autre mouvement en surface.
      4. Sous réserve des dispositions du point iii), les véhicules circulant sur l’aire de manoeuvre sont tenus de respecter les règles suivantes :
        1. les véhicules, y compris les véhicules remorquant un aéronef, cèdent le passage aux aéronefs qui atterrissent, décollent, circulent à la surface ou sont remorqués
        2. les véhicules cèdent le passage aux autres véhicules remorquant un aéronef
        3. les véhicules cèdent le passage aux autres véhicules conformément aux instructions de l’organisme des services de la circulation aérienn
        4. nonobstant les dispositions des points A), B) et C), les véhicules, y compris les véhicules remorquant un aéronef, se conforment aux instructions données par la tour de contrôle d’aérodrome.

SERA.3215 Feux réglementaires des aéronefs

  1. Sauf dans les cas prévus au point e), de nuit, tout aéronef en vol allume :
    1. des feux anticollision destinés à attirer l’attention sur lui, et
    2. sauf dans le cas des ballons, des feux de navigation destinés à indiquer à un observateur la trajectoire relative de l’aéronef. Il n’allume aucun autre feu qui serait susceptible d’être confondu avec ces feux.

    AMC1 SERA.3215 (a) (1) Feux réglementaires des aéronefs

    FEUX DES BALLONS

    Les feux anticollision, requis pour les ballons libres habités certifiés pour le vol VFR de nuit conformément à la CS 31HB/GB.65 relative à l’éclairage de nuit, devraient être considérés comme des moyens acceptables de conformité à SERA.3215 (a) (1)

    GM1 SERA.3215 (a) (1) Feux réglementaires des aéronefs

    FEUX DES BALLONS

    Les spécifications techniques auxquelles les feux anticollision spécifiés à l’AMC1 SERA 3215(a)(1) doivent répondre sont contenues dans le document « SC D-01 31HB_GB External and Internal Lights for Free Balloon Night Flight Issue 2 ».

  2. Sauf dans les cas prévus au point e), de nuit :
    1. tout aéronef qui se déplace sur l’aire de mouvement d’un aérodrome allume des feux de navigation destinés à indiquer la trajectoire relative de l’aéronef à un observateur et il n’allume aucun autre feu qui serait susceptible d’être confondu avec ces feux
    2. à moins qu’il ne soit en position stationnaire et qu’il ne soit autrement éclairé de façon suffisante, tout aéronef qui se déplace sur l’aire de mouvement d’un aérodrome allume des feux destinés à indiquer les extrémités de sa structure, dans la mesure du possible
    3. tout aéronef qui circule à la surface ou qui est remorqué sur l’aire de mouvement d’un aérodrome allume des feux destinés à attirer l’attention sur lui, et
    4. tout aéronef qui se déplace sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, dont les moteurs sont en marche, allume des feux indiquant cette situation.

    GM1 SERA.3215 (a);(b) Feux réglementaires des aéronefs

    GENERALITES

    Pour rendre l’aéronef plus visible, on peut utiliser, en plus des feux anticollision des feux dont il est équipé à d’autres fins, par exemple les phares d’atterrissage et les projecteurs.

  3. Sauf dans les cas prévus au point e), tout aéronef en vol doté de feux anticollision répondant à la spécification du point a) 1) allume également ces feux de jour.
  4. Sauf dans les cas prévus au point e), tout aéronef qui satisfait l'une des conditions suivantes, doit allumer également ses feux de jour :
    1. qui circule à la surface ou qui est remorqué sur l’aire de mouvement d’un aérodrome et qui est doté de feux anticollision répondant à la spécification du point b) 3), ou
    2. qui se trouve sur l’aire de mouvement d’un aérodrome et qui est doté de feux répondant à la spécification du point b) 4)
  5. Un pilote est autorisé à éteindre ou à réduire l’intensité des feux à éclats dont l’aéronef est doté pour répondre aux spécifications des points a), b), c) et d) si ces feux :
    1. le gênent ou risquent de le gêner dans l’exercice de ses fonctions, ou
    2. causent ou risquent de causer un éblouissement pénible pour un observateur extérieur.

SERA.3220 Vol aux instruments fictif

Un aéronef ne vole pas dans des conditions fictives de vol aux instruments à moins :

  1. que l’aéronef ne soit équipé de doubles commandes en parfait état de fonctionnement, et
  2. qu’un autre pilote qualifié (dénommé, dans la présente règle, «pilote de sécurité») n’occupe un siège aux commandes lui permettant d’intervenir comme pilote de sécurité suppléant la personne qui pilote dans les conditions fictives de vol aux instruments. Le pilote de sécurité a un champ de vision satisfaisant vers l’avant et de chaque côté de l’aéronef, sinon un observateur compétent, en communication avec le pilote de sécurité, occupe à bord un emplacement d’où son champ de vision complète de façon satisfaisante celui du pilote de sécurité.

GM1 SERA.3220 (b) Vol aux instruments dans des conditions fictives

PILOTE DE SECURITE

Pour l’application de cette règle, un pilote de sécurité est un pilote titulaire d’une licence qui l’autorise à agir en tant que pilote commandant de bord de l’aéronef et est capable et prêt à prendre le contrôle de l’aéronef à tout instant du vol. Le pilote de sécurité maintiendra une vigilance à bord de l’aéronef et évitera les collisions pour la personne effectuant le vol aux instruments dans des conditions fictives. Ces tâches peuvent être effectuées par un observateur compétent lorsqu’il n’est pas possible au pilote de sécurité d’avoir une vision complète de chaque côté de l’aéronef.

Un siège de contrôle est un siège qui offre à son occupant un accès suffisant aux commandes de vol afin de lui permettre de piloter l’aéronef sans entrave.

SERA.3225 Manoeuvres sur un aérodrome ou aux abords d’un aérodrome

Un aéronef évoluant sur un aérodrome ou aux abords d’un aérodrome :

  1. surveille la circulation d’aérodrome afin d’éviter les collisions
  2. s’intègre dans les circuits de circulation des autres aéronefs en cours d’évolution ou s’en tient à l’écart
  3. à l’exception des ballons, effectue tous les virages à gauche quand il exécute son approche en vue d’un atterrissage et après le décollage, sauf instructions ou indications contraires de l’ATC
  4. à l’exception des ballons, atterrit et décolle face au vent, sauf si la sécurité, la configuration de la piste ou les nécessités de la circulation aérienne imposent une autre direction.

SERA.3230 Manoeuvre à flot

Voir règlementation