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SERA - Règles de l'Air - Annexes

Règlement Européen n° 923/2012 - SERA - Règles de l'air - Annexes
Consolidé au 14/02/2020

Partie 12 : Services liés à la Météorologie
Observations d’aéronef et comptes rendus par radiotéléphonie

SERA.12001 Types d’observations d’aéronef

Les observations d’aéronef suivantes sont faites pendant toute phase du vol :

  1. observations spéciales d’aéronef ; et
  2. autres observations exceptionnelles d’aéronef.

SERA.12005 Observations spéciales d’aéronef

  1. Des observations spéciales sont effectuées et rapportées par tout aéronef chaque fois que les conditions suivantes sont présentes ou observées :
  2. Les autorités compétentes définissent, si nécessaire, les autres conditions devant être rapportées par les aéronefs lorsqu’elles sont rencontrées ou observées.
  3. Les équipages de conduite établissent les comptes rendus à l'aide de formulaires fondés sur le modèle AIREP SPECIAL qui figure au point A de l'appendice 5. Ces comptes rendus doivent être conformes aux instructions détaillées en matière de comptes rendus, selon les modalités prévues au point 2 de l'appendice 5.
    1. Les instructions détaillées, y compris le format des messages et la phraséologie de l'appendice 5, sont utilisées par les équipages de conduite pour la transmission des comptes rendus en vol et par les organismes ATS pour la retransmission de ces comptes rendus.
    2. Les comptes rendus en vol spéciaux comportant des observations relatives à une activité volcanique seront établis sur le formulaire spécial de compte rendu en vol d'activité volcanique. Des formulaires fondés sur le modèle de formulaire de compte rendu en vol spécial d'activité volcanique figurant au point B de l'appendice 5 sont mis à la disposition des équipages de conduite effectuant des vols sur des routes susceptibles de traverser des nuages de cendres volcaniques.

    GM1 SERA.12005(c) Observations spéciales d’aéronef

    Dans un environnement de trafic dense où la transmission d’observations spéciales d’aéronef aurait un impact négatif sur l’occupation de la fréquence, l’ATC peut demander à l'aéronef de transmettre le rapport complet sur une autre fréquence.

SERA.12010 Autres observations exceptionnelles d’aéronef

Lorsque d’autres conditions météorologiques sont rencontrées qui ne sont pas reprises par SERA.12005, point a), notamment le cisaillement du vent, et que le pilote commandant de bord estime qu’elles peuvent avoir une incidence sur la sécurité ou des répercussions importantes sur l’efficacité de l’exploitation d’autres aéronefs, le pilote commandant de bord en informe l’organisme des services de la circulation aérienne compétent dès que possible.

SERA.12015 Compte-rendu des observations d’aéronef par radiotéléphonie

  1. Les observations d’aéronef sont rapportées durant le vol au moment où elles sont faites ou dès que possible après qu’elles ont été faites.
  2. Les observations d’aéronef sont transmises sous la forme de comptes rendus en vol et satisfont aux spécifications techniques de l’appendice 5.

SERA.12020 Échange de comptes rendus en vol

  1. Les organismes ATS transmettent, dès que possible, les comptes rendus en vols spéciaux et exceptionnels :
    1. aux autres aéronefs concernés
    2. au centre de veille météorologique (CVM) associé, conformément au point 3 de l’appendice 5 ; et
    3. aux autres organismes ATS concernés.

    GM1 SERA.12020 (a)(1) Echange de comptes rendus en vol

    AUTRES ORGANISMES ATS CONCERNES

    Les “autres organismes ATS concernés” sont ceux qui ont des vols relevant de leur juridiction et qui devraient entrer dans l’espace aérien concerné à un stade ultérieur du vol. Ces vols pourraient par exemple nécessiter une modification de route avant l’entrée dans l’espace aérien concerné. À titre d’exemple, il peut être nécessaire de transmettre aux aéronefs un compte rendu en vol spécial concernant les cendres volcaniques ou une éruption volcanique de la part des organismes ATS dans la FIR adjacente à celle affectée par le compte rendu en vol.

  2. Les transmissions aux aéronefs sont répétées régulièrement et poursuivies pendant un laps de temps déterminé par l’organisme ATS concerné.

AMC1 SERA.12020 Echange de comptes rendus en vol

COMPTES RENDUS EN VOL SPECIAUX

Les comptes rendus en vol spéciaux devraient être transmis dans les plus brefs délais possibles aux aéronefs qu’ils sont susceptibles d’intéresser et devraient porter sur la portion de la route correspondant à une durée de vol pouvant aller jusqu’à une heure à partir de la position de l’aéronef.